Conditions Générales de Prestation de Services

Conditions Générales de Prestation de Services de Data Analyste

1. Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet la fourniture de services de data analyse par Elodie Coleon (Edci) (ci-après désignée "le Prestataire") pour [Nom du Client] (ci-après désigné "le Client"). Les services comprennent, mais ne se limitent pas à, l'analyse des données, la création de rapports, et la fourniture de recommandations basées sur les résultats obtenus.

2. Durée du Contrat

Le présent contrat entre en vigueur à compter de la date de signature et se termine à la livraison finale des services décrits, sauf résiliation anticipée selon les conditions définies ci-après.

3. Description des Services

Le Prestataire s'engage à fournir les services suivants :

  • Analyse des données fournies par le Client.
  • Création de rapports détaillés.
  • Recommandations basées sur l'analyse des données.

4. Paiement

Le paiement des services sera échelonné comme suit :

  • 40 % du montant total à la signature du contrat, avant le début des travaux.
  • 60 % du montant total à la livraison finale des services.

Le paiement doit être effectué dans les 15 jours suivant la réception de la facture correspondant à chaque étape.

5. Livraison

Le Prestataire s'engage à livrer les services dans les délais convenus dans le planning joint au contrat. En cas de modification du calendrier ou de retard, le Prestataire informera le Client dès que possible.

6. Obligations du Client

Le Client s'engage à fournir toutes les données nécessaires à la réalisation des services et à collaborer avec le Prestataire en fournissant des informations et des retours dans des délais raisonnables.

7. Confidentialité

Le Prestataire s'engage à traiter toutes les données du Client avec la plus grande confidentialité et à ne pas divulguer d'informations sans le consentement préalable du Client.

8. Propriété Intellectuelle

Les résultats des services fournis par le Prestataire resteront la propriété du Client après le paiement intégral. Le Prestataire conserve le droit d'utiliser les résultats à des fins de démonstration ou de promotion, sous réserve de l'anonymat des données.

9. Résiliation

Le Client peut résilier le contrat avec un préavis de 30 jours. En cas de résiliation, le Client sera tenu de payer les frais pour les services fournis jusqu'à la date de résiliation. Le Prestataire peut également résilier le contrat si le Client ne respecte pas ses obligations, avec un préavis de 30 jours.

10. Litiges

Tout litige relatif au présent contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

11. Dispositions Générales

Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et remplace tout accord antérieur. Toute modification ou ajout au contrat doit être fait par écrit et signé par les deux parties.